Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

3929 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 12-08-2021

Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2124204N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 12-08-2021
- Document principal

Publié le : 10-08-2021

Décision du 6 août 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2124309S Administration générale Décision Date de signature : 06-08-2021 Date de publication : 10-08-2021
- Document principal
Décision du 6 août 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2117875S Administration générale Décision Date de signature : 06-08-2021 Date de publication : 10-08-2021
- Document principal

Publié le : 07-08-2021

Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 8 août 2022 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTECT et MTE au titre de l’année 2022 _ TREK2222769N].
TREK2124227N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 07-08-2021
- Document principal

Publié le : 06-08-2021

Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM. (Abrogée par la note du 8 août 2022 TREK2222801N - BO du 02/09/2022).
TREK2124229N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal
Arrêté du 4 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique.
TREK2124211A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
TREK2124228N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal

Publié le : 27-07-2021

Convention de délégation de gestion et d’ordonnancement du 17 mars 2021 relative aux personnels des ouvriers des parcs et ateliers et des contractuels dits « Berkani » relevant du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2122875X Administration générale Convention Date de signature : 17-03-2021 Date de publication : 27-07-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Convention de délégation de gestion et d’ordonnancement du 16 mars 2021 relative aux personnels des administrateurs des affaires maritimes relevant du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2122874X Administration générale Convention Date de signature : 16-03-2021 Date de publication : 27-07-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 10-06-2021

Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 10-06-2021
- Document principal

Publié le : 09-06-2021

Arrêté du 08 juin 2021 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2117048A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 09-06-2021
- Document principal

Publié le : 08-06-2021

Décision du 2 juin 2021 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2116963S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2021 Date de publication : 08-06-2021
- Document principal

Publié le : 05-06-2021

Décision du 14 avril 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2020.
TREK2110900S Administration générale Décision Date de signature : 14-04-2021 Date de publication : 05-06-2021
- Document principal

Publié le : 03-06-2021

Arrêté du 1er juin 2021 modifiant l’arrêté du 18 février 2021 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2116521A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-06-2021 Date de publication : 03-06-2021
- Document principal

Publié le : 28-05-2021

Décision du 20 mai 2021 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2115540S Administration générale Décision Date de signature : 20-05-2021 Date de publication : 28-05-2021
- Document principal

Publié le : 26-05-2021

Décision du 21 mai 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2115487S Administration générale Décision Date de signature : 21-05-2021 Date de publication : 26-05-2021
- Document principal

Publié le : 19-05-2021

Décision du 6 mai 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2114160S Administration générale Décision Date de signature : 06-05-2021 Date de publication : 19-05-2021
- Document principal

Publié le : 18-05-2021

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2114592A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-05-2021 Date de publication : 18-05-2021
- Document principal

Publié le : 11-05-2021

Note de gestion du 3 mai 2021 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2113948N Administration générale Note Date de signature : 03-05-2021 Date de publication : 11-05-2021
- Document principal

Publié le : 01-05-2021

Arrêté du 18 mars 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’Etat au titre de l’année 2021.
TREK2108485A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-03-2021 Date de publication : 01-05-2021
- Document principal

Publié le : 29-04-2021

Arrêté du 28 avril 2021 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2113353A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-04-2021 Date de publication : 29-04-2021
- Document principal
Arrêté du 28 avril 2021 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle.
TREK2113360A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-04-2021 Date de publication : 29-04-2021
- Document principal

Publié le : 22-04-2021

Arrêté du 20 avril 2021 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2110878A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-04-2021 Date de publication : 22-04-2021
- Document principal
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2021.
TREK2110181A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2021 Date de publication : 22-04-2021
- Document principal
Arrêté du 21 avril 2021 modifiant l’arrêté du 12 août 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement du développement durable.
TREK2112680A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2021 Date de publication : 22-04-2021
- Document principal

Publié le : 21-04-2021

Arrêté du 12 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieurs des travaux publics de l’Etat hors classe, au titre de l’année 2021.
TREK2110631A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2021 Date de publication : 21-04-2021
- Document principal
Arrêté du 12 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe, au titre de l’année 2021.
TREK2110628A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2021 Date de publication : 21-04-2021
- Document principal

Publié le : 20-04-2021

Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2021.
TREK2110177A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2021 Date de publication : 20-04-2021
- Document principal

Publié le : 17-04-2021

Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2021.
TREK2110175A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2021 Date de publication : 17-04-2021
- Document principal

Publié le : 16-04-2021

Arrêté du 14 avril 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2111996A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-04-2021 Date de publication : 16-04-2021
- Document principal
Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2111992A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-04-2021 Date de publication : 16-04-2021
- Document principal

Publié le : 31-03-2021

Arrêté du 26 mars 2021 portant nomination du directeur adjoint de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE).
TREK2110021A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-03-2021 Date de publication : 31-03-2021
- Document principal

Publié le : 30-03-2021

Note du 11 mars 2021 relative au prêt proposé aux agents dont les enfants décohabitent pour suivre des études.(Abrogée par la note du 23 aout 2023 NOR :TREK2320024N).
TREK2100737N Administration générale Note Date de signature : 11-03-2021 Date de publication : 30-03-2021
- Document principal
Note du 11 mars 2021 relative aux aides financières accordées aux agents des ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la Mer.
TREK2100014N Administration générale Note Date de signature : 11-03-2021 Date de publication : 30-03-2021
- Document principal
Note du 11 mars 2021 relative au prêt d’installation proposé aux agents des ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la Mer et délivré par le Comité d’Aide Sociale.
TREK2100016N Administration générale Note Date de signature : 11-03-2021 Date de publication : 30-03-2021
- Document principal

Publié le : 26-03-2021

Arrêté du 18 mars 2021 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’Etat au titre de l’année 2021.
TREK2108547A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-03-2021 Date de publication : 26-03-2021
- Document principal
Arrêté du 24 mars 2021 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial.
TREK2105085A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-03-2021 Date de publication : 26-03-2021
- Document principal

Publié le : 20-03-2021

Décision du 15 mars 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2107864S Administration générale Décision Date de signature : 15-03-2021 Date de publication : 20-03-2021
- Document principal

Publié le : 16-03-2021

Note de gestion du 17 février 2021 relative à la mise en oeuvre en 2020 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents des corps techniques du ministère de l’agriculture affectés en position d’activité aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2105283N Administration générale Note Date de signature : 17-02-2021 Date de publication : 16-03-2021
- Document principal

Publié le : 13-03-2021

Convention de délégation de gestion entre la direction interministérielle de la transformation publique et le secrétariat général du ministère de la transition écologique et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, relative au plan de relance - volet « Mise à niveau numérique de l'Etat et des territoires ».[15 février 2021]
TERK2105608X Administration générale Autre Date de signature : 15-02-2021 Date de publication : 13-03-2021
- Document principal

Publié le : 11-03-2021

Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106493S Administration générale Décision Date de signature : 26-02-2021 Date de publication : 11-03-2021
- Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106492S Administration générale Décision Date de signature : 26-02-2021 Date de publication : 11-03-2021
- Document principal

Publié le : 10-03-2021

Arrêté du 5 mars 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2107543A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-03-2021 Date de publication : 10-03-2021
- Document principal

Publié le : 09-03-2021

Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106477S Administration générale Décision Date de signature : 02-03-2021 Date de publication : 09-03-2021
- Document principal
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106491S Administration générale Décision Date de signature : 02-03-2021 Date de publication : 09-03-2021
- Document principal

Publié le : 27-02-2021

Décision du 25 février 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2103927S Administration générale Décision Date de signature : 16-02-2021 Date de publication : 27-02-2021
- Document principal

Publié le : 24-02-2021

Arrêté du 18 février 2021 modifiant l’arrêté du 16 mars 2020 modifiant l’arrêté du 13 août 2019 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour. (Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK2105795A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-02-2021 Date de publication : 24-02-2021
- Document principal

Publié le : 04-02-2021

Décision du 18 janvier 2021 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2100920S Administration générale Décision Date de signature : 18-01-2021 Date de publication : 04-02-2021
- Document principal

Publié le : 02-02-2021

Décision du 27 janvier 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2100687S Administration générale Décision Date de signature : 27-01-2021 Date de publication : 02-02-2021
- Document principal
Décision du 28 janvier 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2103364S Administration générale Décision Date de signature : 28-01-2021 Date de publication : 02-02-2021
- Document principal

Publié le : 29-01-2021

Arrêté du 21 janvier 2021 portant inscription d'une inspectrice de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2035678A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-01-2021 Date de publication : 29-01-2021
- Document principal

Publié le : 19-01-2021

Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N Administration générale Note Date de signature : 29-12-2020 Date de publication : 19-01-2021
- Document principal

Publié le : 15-01-2021

Arrêté du 13 janvier 2021 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de la transition écologique.
TREK2101450A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2021 Date de publication : 15-01-2021
- Document principal

Publié le : 08-01-2021

Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2100124A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2021 Date de publication : 08-01-2021
- Document principal

Publié le : 31-12-2020

Arrêté du 18 décembre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique.
TREK2036250A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-12-2020 Date de publication : 31-12-2020
- Document principal

Publié le : 17-12-2020

Arrêté du 14 décembre 2020 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2030241A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2020 Date de publication : 17-12-2020
- Document principal

Publié le : 05-11-2020

Arrêté du 16 octobre 2020 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2018 modifié relatif à la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique, du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la Mer.
TRAK2027426A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-10-2020 Date de publication : 05-11-2020
- Document principal

Publié le : 21-10-2020

Décision du 20 octobre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2024735S Administration générale Décision Date de signature : 20-10-2020 Date de publication : 21-10-2020
- Document principal

Publié le : 14-10-2020

Arrêté du 12 octobre 2020 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des étudiants de la filière civile sortis en 2020 de l’école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2027047A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 14-10-2020
- Document principal
Arrêté du 9 octobre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2027051A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2020 Date de publication : 14-10-2020
- Document principal

Publié le : 13-10-2020

Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 16 mars 2020 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2027174A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
- Document principal
Arrêté du 9 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 12 mars 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2027048A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
- Document principal

Publié le : 09-10-2020

Note du 24 septembre 2020 abrogeant la note du 26 février 2015 relative à la mise en oeuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1927563N Administration générale Note Date de signature : 24-09-2020 Date de publication : 09-10-2020
- Document principal

Publié le : 07-10-2020

Arrêté du 05 octobre 2020 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2019.
TREK2026624A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-10-2020 Date de publication : 07-10-2020
- Document principal

Publié le : 03-10-2020

Arrêté du 23 septembre 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2025096A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-09-2020 Date de publication : 03-10-2020
- Document principal

Publié le : 24-09-2020

Arrêté du 15 septembre 2020 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2020) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit.
TREK2018848A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-09-2020 Date de publication : 24-09-2020
- Document principal

Publié le : 19-09-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
TREK2021402N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 19-09-2020
- Document principal

Publié le : 12-09-2020

Arrêté du 28 juillet 2020 portant inscription au tableau d’avancement(ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020).
TREK2007193A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-07-2020 Date de publication : 12-09-2020
- Document principal
Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S Administration générale Décision Date de signature : 08-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
- Document principal

Publié le : 11-09-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 11-09-2020
- Document principal

Publié le : 10-09-2020

Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2023634A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-2020 Date de publication : 10-09-2020
- Document principal

Publié le : 09-09-2020

Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat.
TREK2023631A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-2020 Date de publication : 09-09-2020
- Document principal

Publié le : 08-09-2020

Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A Administration générale Décision Date de signature : 02-09-2020 Date de publication : 08-09-2020
- Document principal

Publié le : 22-08-2020

Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S Administration générale Décision Date de signature : 23-01-2020 Date de publication : 22-08-2020
- Document principal
Arrêté du 19 Août 2020 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2018 modifié relatif à la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique, du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la Mer.
TRAK2022158A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-08-2020 Date de publication : 22-08-2020
- Document principal

Publié le : 14-08-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2021393N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 14-08-2020
- Document principal

Publié le : 06-08-2020

Arrêté du 7 juillet 2020 portant inscription au tableau d'avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020.
TREK2012914A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2020 Date de publication : 06-08-2020
- Document principal

Publié le : 31-07-2020

Arrêté du 21 juillet 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2019081A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-07-2020 Date de publication : 31-07-2020
- Document principal
Note de gestion du 21 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2019053N Administration générale Note Date de signature : 21-07-2020 Date de publication : 31-07-2020
- Document principal

Publié le : 04-07-2020

Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2016935S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2020 Date de publication : 04-07-2020
- Document principal
Arrêté du 15 juin 2020 portant inscription au tableau d'avancement au grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020.
TREK2012954A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2020 Date de publication : 04-07-2020
- Document principal

Publié le : 25-06-2020

Arrêté du 19 juin 2020 portant modification de la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.
TREK2014278A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-06-2020 Date de publication : 25-06-2020
- Document principal

Publié le : 24-06-2020

Décision du 17 juin 2020 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2015255S Administration générale Décision Date de signature : 17-06-2020 Date de publication : 24-06-2020
- Document principal

Publié le : 16-06-2020

Note de gestion du 8 juin 2020 relative au versement d'une prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 pour les agents des MTES/MCTRCT.
TREK2014427N Administration générale Note Date de signature : 08-06-2020 Date de publication : 16-06-2020
- Document principal

Publié le : 07-04-2020

Arrêté du 4 avril 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2009075A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-04-2020 Date de publication : 07-04-2020
- Document principal

Publié le : 02-04-2020

Arrêté du 15 mars 2020 portant attribution de fonctions(direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Mayotte).
TREK2005024A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-03-2020 Date de publication : 02-04-2020
- Document principal

Publié le : 01-04-2020

Décision du 16 mars 2020 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2007490S Administration générale Décision Date de signature : 16-03-2020 Date de publication : 01-04-2020
- Document principal

Publié le : 19-03-2020

Arrêté du 16 mars 2020 instituant des commissions de réforme compétentes à l’égard des ouvriers affiliés au régime spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2006060A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-03-2020 Date de publication : 19-03-2020
- Document principal

Publié le : 18-03-2020

Arrêté du 16 mars 2020 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
TREK2007547A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-03-2020 Date de publication : 18-03-2020
- Document principal
Arrêté du 16 mars 2020 modifiant l’arrêté du 13 août 2019 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour. (Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK2007546A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-03-2020 Date de publication : 18-03-2020
- Document principal
Arrêté du 12 mars 2020 portant attribution de fonctions (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes).
TREK2003329A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-03-2020 Date de publication : 18-03-2020
- Document principal

Publié le : 14-03-2020

Arrêté du 12 mars 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2007265A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-03-2020 Date de publication : 14-03-2020
- Document principal
Arrêté du 12 mars 2020 modifiant l’arrêté du 16 avril 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2007264A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-03-2020 Date de publication : 14-03-2020
- Document principal

Publié le : 06-03-2020

Arrêté du 3 mars 2020 modifiant l’arrêté du 21 avril 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
TREK2006062A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
- Document principal

Publié le : 05-03-2020

Arrêté du 3 février 2020 portant inscription d'un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2000704A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-02-2020 Date de publication : 05-03-2020
- Document principal

Publié le : 03-03-2020

Arrêté du 27 février 2020 modifiant de l’arrêté du 8 novembre 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein du Commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005942A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 03-03-2020
- Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005950A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 03-03-2020
- Document principal

Publié le : 22-02-2020

Arrêté du 11 février 2020 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au .titre de l'année 2020)
TREK2001895A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2020 Date de publication : 22-02-2020
- Document principal

Publié le : 20-02-2020

Arrêté du 11 février 2020 portant admission à l’examen professionnel (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2019).
TREK2001731A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2020 Date de publication : 20-02-2020
- Document principal

Publié le : 19-02-2020

Décision du 7 février 2020 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2001851S Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2020 Date de publication : 19-02-2020
- Document principal

<<

<

3

4

5

6

7

>

>>